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Les activités facultatives organisées par les écoles hors des établiss ements (sorties, visites de musées, classes de nature ou de neige...), lesquelles doivent être assurées.
M ême non obligatoire, l'assurance de responsabilité civile est pourtant une précaution minimum indispensable en milieu scolaire. En principe, elle est incluse dans votre assurance d'habitation principale (dite multirisque habitation) et couvre tous vos enfants à charge. Vérifiez-le auprès de votre assureur. C'est cette assurance qui va couvrir votre responsabilité si votre enfant provoque un accident. Si votre enfant est victime d'un accident, c'est l'assurance de responsabilité civile de l'établissement ou de la personne responsable de l'accident qui entrera en jeu.
Si vous d ésirez vous garantir de façon plus complète, vous avez ensuite la possibilité de souscrire formellement un contrat d'assurance scolaire. Ces contrats relèvent du marché libre et concurrentiel. Ils sont proposés, souvent par le canal des associations de parents d'élèves, par des mutuelles ou des sociétés d'assurances. Vous aurez le choix entre deux formules principales :
Scolaire et trajet : couvre l'enfant en milieu scolaire et sur les trajets directs.
Scolaire et extrascolaire : couvre l'enfant en permanence, y compris pendant les vacances.
À l'intérieur de ces formules, différentes garanties peuvent être déclinées de façon plus ou moins étendue. Outre la responsabilité civile, toujours comprise, peuvent être assurés : au-delà de la Sécurité sociale et des mutuelles.
Les frais annexes : dommages aux biens (vélo), frais de rattrapage, garde à domicile...
- L'invalidité permanente totale ou partielle : peut ouvrir droit à un capital ou à une rente.
- Le décès : donne lieu au paiement d'un capital.
• L'assistance: peut jouer en cas d'hospitalisation ou de rapatriement.
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